Mentions légales

INFORMATIONS SUR L’ÉDITEUR DU SITE

INFORMATIONS SUR L’HÉBERGEUR DU SITE

CRÉDITS

PROPRIÉTÉ ET REPRODUCTION

La structure générale et les contenus de ce site internet sont de la propriété exclusive de Msa Services mpn. Toute reproduction totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans accord préalable et écrit de Msa Services Mpn, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle

CRÉATION DE LIENS VERS LE SITE

Le site www.msaservices-mpn.com autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de ne pas utiliser la technique du framing, c’est à dire que les pages du site www.msaservices-mpn.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.

DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par Msa Services Mpn sont soumis à la Politique de protection des données [inclure un lien hypertexte vers la page de la politique de protection des données], consultable sur le site internet.

COOKIES

Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies.
Tous nos cookies ont une durée de vie de 14 mois maximum.
Afin d’en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la politique des cookies que nous avons mis en place une politique de cookies au sein de Msa Services Mpn.

MAINTENANCE

Pour des raisons de maintenance, Msa Services Mpn pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

RESPONSABILITÉ DE L’ÉDITEUR

Bulle d’air ne saurait être rendue responsable de l’utilisation que fait l’utilisateur des contenus, informations et services disponibles sur son site à quelque titre que ce soit. L’utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur www.msaservices-mpn.com

 Bulle d’air s’efforce de maintenir un accès permanent à son site, toutefois elle se réserve le droit de retirer de la consultation ou du téléchargement sans préavis tel ou tel contenu.Malgré notre attention à assurer la fiabilité et la mise à jour des informations diffusées sur le site, des erreurs, des omissions et des informations obsolètes peuvent être affichées sur certaines pages. Si vous en relevez, n’hésitez pas à nous les signaler en nous contactant.

MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES

Msa Services Mpn se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 01 Janvier 2025.